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Origine |
Les terres souillées sont les terres excavées lors de la dépollution des sites pollués et qui vont faire l'objet d'un traitement destiné à réduire, éliminer, neutraliser, immobiliser ou isoler leurs éléments polluants sur site ou dans un centre de traitement extérieur. |
| Nature |
Ces terres ont subi l'introduction directe ou indirecte, par l'activité humaine, de substances ou de préparations susceptibles de contribuer ou de causer :
• un danger pour la santé humaine,
• la détérioration des ressources biologiques, des éco-systèmes ou des biens matériels,
• une entrave à l'environnement.
Les terres souillées peuvent être contaminées par des polluants de différentes natures : hydrocarbures, métaux lourds, radioactivité…
Les terres souillées sont à considérer comme des déchets.
Si elles contiennent des substances dangereuses, elles sont alors à considérer comme des déchets dangereux. |
| Elimination |
Le responsable de l'élimination finale des terres souillées est :
• le producteur des terres si le traitement des terres se déroule sur le site faisant l'objet de la dépollution,
• l'exploitant du centre de traitement si le traitement des terres est effectué hors site.
Les destinations possibles pour les terres souillées sont les suivantes :
 l'envoi en installation de stockage de déchets
Les terres souillées peuvent être envoyées en installation de stockage. Après stabilisation de leur polluant par de la chaux, les terres souillées rejoindront des installations de stockage de classe 1, de classe 2 ou de classe 3, le caractère plus ou moins dangereux des polluants déterminera la destination finale (le plus polluant : stockage de classe 1 – le moins polluant : stockage de classe 3).
Auparavant, il convient de vérifier que les prescriptions techniques de l'arrêté préfectoral d'exploitation de l'installation de stockage choisie autorisent l'enfouissement de ce type de déchet.
Pour l'envoi des terres en installation de stockage de déchets inertes (classe 3), on pourra se référer aux prescriptions du guide technique relatif aux installations de stockage de déchets inertes.
le traitement en centre spécialisé
Les traitements existants pour les terres en centres spécialisés sont les suivants :
- traitement biologique (biocentre),
- traitement par lavage (centre de lavage),
- traitement par brûlage dit de désorption thermique.
Les résidus générés lors de ces traitements sont à éliminer en installation de stockage de déchets.
la réutilisation des terres dans des projets d'aménagement
Les teneurs en polluants des terres ne devront pas dépasser des valeurs limites déterminées suite à la réalisation d'une étude spécifique effectuée sur le site de destination des terres.
Par exemple, les terres souillées peuvent être réutilisées comme matériaux de remblaiement pour installation de stockage de déchets.
Tout mouvement de terres doit être accompagné par un bon d'enlèvement rempli par le responsable, puis ce bon est transmis au gestionnaire du site récepteur. Ce document indique la provenance, la destination, les quantités et le type de pollution des terres souillées. Les terres souillées considérées comme des déchets dangereux seront obligatoirement accompagnées d'un Bordereau de Suivi de Déchet Industriel.
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